Elaboration du projet de territoire de la Communauté de Communes du Haut Jura ARCADE

Date de réalisation : 2013-2016
Maître d’ouvrage : Communauté de Communes du haut Jura ARCADE (Jura)
6 communes, 10 000 habitants

Contexte et objectifs

La Communauté de Communes a souhaité réaliser un projet de territoire pour identifier les possibilités de son développement, au regard des évolutions législatives en cours (lois ALUR, Notre). Ces évolutions induisent des modifications de compétences et questionnent les périmètres de coopération, dans une optique de plus forte mutualisation des moyens des collectivités.

Le projet de territoire vise à la fois à préciser le projet politique de la Communauté, à le faire partager par les élus des différentes communes membres, et à interroger l’évolution de la coopération intercommunale en termes de compétences et de périmètres.

Le projet de territoire a également eu pour objectif de préparer l’élaboration d’un PLU intercommunal.

Contenu

  • Elaboration d’un diagnostic synthétique des enjeux d’aménagement et de développement du territoire.
  • Construction d’une stratégie de développement incluant une ambition générale, un positionnement par rapport aux territoires voisins, des orientations opérationnelles et des actions concrètes pour les prochaines années.
  • Animation d’une réflexion concertée sur l’avenir de la Communauté de Communes (groupes de travail participatifs) impliquant les élus de toutes les communes, les principaux partenaires (ADEFOR, CAUE, bailleurs sociaux…), les associations et acteurs du territoire, et les habitants.